Déposée par voie électronique le 18 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PRIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A travers champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAL PRIM domicilié(e) ZAC des Trois Ormeaux - 49250 - BRION - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 530 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque A travers champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL PRIM, Société par Actions Simplifiée - ZAC des Trois Ormeaux - 49250 - BRION - France - SIREN 310530118
CABINET SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; légumes frais secs, haricots (ni préparés, ni transformés), flageolets (ni préparés, ni transformés), maïs (ni préparé, ni transformé), ail, (ni préparé, ni transformé), échalotes (ni préparées, ni transformées), oignons (ni préparés, ni transformés) ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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